Déposée le 30 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MRC - MODEL RACING CAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R/C BOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MRC - MODEL RACING CAR domicilié(e) 9 ter RUE HENRI BARBUSSE, 94450 LIMEIL BREVANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 710 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK RIGOT - France.
La marque R/C BOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R/C BOND est expirée depuis le 30 septembre 2006.
MRC - MODEL RACING CAR a également déposé les autres marques suivantes : Pro BOND
MRC - MODEL RACING CAR (SARL) - 9 ter RUE HENRI BARBUSSE, 94450 LIMEIL BREVANNES - France - SIREN 313710246
MONSIEUR PATRICK RIGOT - France
Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307273 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Produits chimiques destinés à l'industrie. Papier, carton. Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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